Concordat Savoyard

Concordat Savoyard

I - Le rôle de l’Eglise dans l’organisation temporelle du Duché

Article 1.
Le Concordat fait de l’Eglise Universelle la religion officielle du Duché

Article 2.
Les autres cultes ou religions sont tolerés en Savoie sous reserve qu'elles:
- ne soient pas des organisations a caracteres criminel.
- ne nuisent pas a l'ordre publique.
- ne fasse ni proselytisme ni ne celebre leur culte en publique.
- presente leur culte et leur dogme a l'assentiment du conseil,et designe leurs fideles et leur clergé au conseil.

Article 3.
Il sera réservé une place au conseil municipal pour le curé de la paroisse et une place au conseil de Savoie pour l’évêque. Il pourra participer activement aux débats pour défendre les intérêts de l’Eglise. Cependant si le représentant de l’Eglise venait à enfreindre les articles 6 , 7 ou 8 il serait, après vote du conseil , déchu de ses droits au conseil municipal ou au conseil ducale.

Article 5.
Le représentant de l’Eglise, en tant que membre d’un conseil pourra se voir confier certaines tâches par le Duc ou le Maire dans la mesure où elles ne rentrent pas en conflit avec les valeurs de l’ecclésiastique.

Article 6.
Avant d’entrer en fonction les prêtres et les évêques, prêterons un serment de fidélité suivant les termes suivants : « Je jure et je promets à Dieu, sur les saints évangiles, de n’avoir aucune intelligence, de n’entretenir aucune ligne, ni au-dedans, ni au dehors qui soit contraire à la tranquillité publique. Et si, dans ma paroisse, mon Archevêché ou ailleurs, j’apprends qu il se trame quelque chose de préjudiciable au Duché, je le ferais connaître au gouvernement. » sauf si la source de ces renseignement est la confession,sacrement inalterable de l'Eglise.

Article 7.
Par ce présent serment les ecclésiastiques qui participent à un conseil s’engagent à ne pas révéler d’informations pouvant compromettre la sûreté civile. Tout écart à cette règle pourra être porté devant un tribunal pour haute trahison. Cependant si les informations détenues par l’ecclésiastique sont de nature à mettre en danger le Vatican, les intérêts de l’Eglise ou sont contraire aux valeurs de l’Eglise ou obtenues sous le secret de la confession alors le conseil Savoyard ne pourra ne pourra pas lui tenir rigueur de son comportement. En cas de grave conflit entre le conseil et le Vatican, le conseil peut voter l exclusion temporaire de l'évêque du conseil.

Article 8.
L'Eglise Universelle s'engage en les personnes de son évêques et des pretres a tous faire pour que la paix regne dans le duché de Savoie, elle s'engage par la suivante à :
- collaborer avec la justice Ducale
- condamner tous tentative de revolte ou de trouble

Article 9.
Par volonté de l'Empereur, la très Sainte Inquisition est instituée dans les provinces du Saint Empire Germanique. Les attributs de la très Sainte Inquisition sont ceux édictés par la première bulle de Sa Sainteté notre Saint Père.

Article 10.
La trés Sainte Inquisition est mené par :
- un inquisiteur de l'Eglise Universelle (il declenche la procedure)
- l'eveque de Savoie (mene la procedure avec le procureur)
- le procureur de Savoie
Ces 3 personnes remettrons leur conclusions au juge de Savoie qui aurat pour charge,a la lumiere de ce rapport,de statuer sur le cas.

Article 11.
Le Duc est sacré dans la Cathédrale par l'évèque,il prend ainsi officiellement sa charge.
Le maire peut etre sacré dans l'eglise de sa ville par le curé de sa ville.(non obligatoire)
La religion Aristotelicienne étant religion officielle, les fonctionnaires, conseillers, maires et le duc se doivent de la respecter,de la protéger et de la préserver

Article 12.
Pour sa defense et la defense de ses pretres,l'évèque peut créé et geré une "garde episcopale" cette garde est mise sous tutelle d'un conseillé qui veillera a sa bonne marche et a ses louables intentions,mais serat sous les ordres de l'évèché

II - Le rôle de l'Eglise dans la vie civile

Article 13.
L’Eglise est représentée par sa Sainteté le Pape. La Curie romaine est le parlement de cette Eglise.

Article 14.
L’evêché de Savoie est dirigé par son evêque, nommé par la Curie dans cette charge. C est lui qui nomme les prêtres et ses chanoines.

Article 15.
Le respect de la hiérarchie ecclésiastique devra être respecté pour toutes les relations entre l’Eglise et le pouvoir temporel.

Article 16.
Les mariages catholiques et les jugements de l'Église en matière matrimoniale prennent effet civil. Les juridictions ecclésiastiques sont reconnues en matière spirituelle et disciplinaire.

Article 17.
L’Eglise se donne comme mission d’aider les plus démunis. Dans ce cadre ses représentants devront de manière active participer à l’entraide citoyenne et autant que possible coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et ducales .

Article 18.
L’Eglise se donne comme mission de participer le plus activement possible à l’éducation du peuple. Ce la peut être fait à l’Université soit par des artisans qui le souhaitent ou par des notables d’un rang plus élevé. Cependant les autres ecclésiastiques peuvent également enseigner en dehors de celle-ci dans leur village.

Signé à Chambéry le lundi 28 novembre de l'an de grâce 1453

Au nom du duché de Savoie : Général, Duc de Savoie
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Cardinal Emerite
Ad majorem Dei gloriam

Abrogé
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Cardinal Emerite
Ad majorem Dei gloriam

Encore en vigueur
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Cardinal Emerite
Ad majorem Dei gloriam