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 Déroulé des audiences

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Ingeburge

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MessageSujet: Déroulé des audiences   Dim 3 Mai - 12:59

J'aimerais, puisque nous avons la chance d'avoir en nos murs un procureur ecclésiastique, que nous expérimentions un nouveau système sur le déroulé des audiences. Afin que cela ne dure pas trop longtemps, nous pourrions réfléchir à un système limitant le tout à une journée (= 15 jours IRL).

1er jour = ouverture de l'audience par le président + appel pour que le procureur présente l'affaire

...

15è jour = fin des auditions

A nous de réfléchir, rapidement, à ce qui devra être fait entre ces deux bornes.


Qu'en pensez-vous?

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Ingeburge

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MessageSujet: Re: Déroulé des audiences   Ven 12 Juin - 0:11

Je fais remonter ceci pour avoir votre avis.

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Eldwin

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MessageSujet: Re: Déroulé des audiences   Ven 12 Juin - 9:00

Que cela dure 15 jours irl me va très bien. Après dans le déroulement précis du procès voici comme cela doit se passer :

- Ouverture de l'audience par le président
- Les parties sont invitées à se présenter
- La parole est donné au procureur qui lit l'acte d'accusation
- Le président interroge ensuite la défense
- Puis les éventuels témoins
- Si le procureur ou un official a une question il demande la permission au président
- Quand il juge le tribunal assez renseigné le président met fin aux débats
- Il donna la parole au procureur qui fait son réquisitoire
- Puis à la défense pour la plaidoirie
- L'audience est close, le président renvoie les présent et les informe de la date du prononcé, il se retire avec les autres juges pour délibérer

Les juges délibèrent puis reviennent dans la salle du procès et donne le verdict. S'il y a appel de la décision du tribunal cela ne se passe pas chez nous.

Une annonce doit se faire en gargote quand le procès est ouvert.
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MessageSujet: Re: Déroulé des audiences   Ven 12 Juin - 10:19

Ça me va également.
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Dolmance

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MessageSujet: Re: Déroulé des audiences   Ven 12 Juin - 11:45

Bien oui je ne retrouve rien à redire, ce sont là les étapes d'un procès en bonnes et dues formes.
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Ingeburge

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Diocèse : Lyon
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MessageSujet: Re: Déroulé des audiences   Sam 13 Juin - 0:45

Le plan me convient également.

J'ai juste deux remarques :
- serait-il possible de faire correspondre (grosso modo) les étapes de ce plan à des heures (jours IRL)?
- pourquoi l'annonce de l'audience doit-elle être faite par en gargote?

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Eldwin

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MessageSujet: Re: Déroulé des audiences   Sam 13 Juin - 8:57

On peut essayer de faire cadrer ça avec un jour irl, mais bon je pense que c'est difficile, avec les impératifs et les imprévus irl de chacun.

Pour l'annonce en gargote c'est pour que d'éventuels témoins volontaires se présentent pour aider le tribunal.
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Ingeburge

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MessageSujet: Re: Déroulé des audiences   Sam 13 Juin - 14:15

Eldwin a écrit:
On peut essayer de faire cadrer ça avec un jour irl, mais bon je pense que c'est difficile, avec les impératifs et les imprévus irl de chacun.
Certes mais si quelqu'un ne se présente pas au bout d'une semaine, tenir le délai des 15 jours semble pour le coup compromis.

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