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 [Extinction] Eusaias

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melisende

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MessageSujet: [Extinction] Eusaias   Lun 11 Juil - 14:37

SG Eusaias souhaiterait un certificat du décès de sa femme et une extinction de son mariage.
Il semble que l'affaire ne soit pas bien compliquée... Qui est disponible ?


Citation :
* Eusaias


* TYPE DE LA REQUETE
Extinction


* MOTIFS DE LA REQUETE
Zhaïa est décédée voilà deux ans. J'aimerai pouvoir refonder un foyer avec une personne que j'aime.


* EPOUX
- nom IG : Eusaias
- résidence IG : Sémur
- baptême : 19 février 1456 en la paroisse de sémur. Le parrain était la même personne que l'officiant : le premier archidiacre d'Autun Andrus de Nivellus


* EPOUSE
- nom IG : "feue" Zhaïa
- résidence IG : Sémur
- baptême : le 6 octobre 1456 par Bender. B. Rodriguez à Sémur, parrain Snell


* MARIAGE
- date : 15 octobre de l'an de grâce 1456
- lieu : Sémur
- officiant : le père Bender B Rodriguez
- témoins : Morgane et Marcko de maussac-théan. Snell du quai Baudon. Emmaline.

- enfants : oui - non


* PIECES COMPLEMENTAIRES

liste titulaires de la toison d'airain Bourguignonne. Nous pouvons voir que Zhaïa repose en paix.

Citation :
[...]
Brevet n°64 - 12/09/1456 : † Dame Zhaïa
[...]

Ainsi que ma généalogie enregistrée à la hérauderie :

Citation :
Blasonnement : De gueules à la cotice d'argent, sur le tout du même au corbeau de sable.
Devise de la Famille : Nec Jactantia Nec Metu
[...]
1.1. Eusaias de Blanc-Combaz né le 11 juin 1429 à Annecy dans le Duché de Savoie
Seigneur de Saint Robert (ennobli par Marie Alice Alterac). Baptisé par le curé Andrus de Nivellus le 14 fevrier 1456 en la paroisse de Sémur.
= épouse feue Zhaïa
Mariage célébré par l’archidiacre d'Autun Bender. B. Rodriguez en l'église Notre-Dame de Sémur, le 15 octobre de l'an de grâce 1456. Décédée le 15 mai 1457
Branche illégitime

[...]
Fiche créée par Mnémosyne le 16 avril 1458
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melisende

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MessageSujet: Re: [Extinction] Eusaias   Lun 18 Juil - 20:35

Personne ?
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BaronSengir

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MessageSujet: Re: [Extinction] Eusaias   Lun 8 Aoû - 17:07

Je puis faire le certificat. Mais pour l'extinction, faut-il que ce soit sa sublimissime, et de là passage au consistoire pontifical?

Citation :


Certificat de décès

Nous BaronSengir, évesque du diocèse d'Autun,

Déclarons établi en toute certitude le décès de Zhaïa de Sémur, baptisée par Bender B. Rodriguez le 6 octobre 1456 à Sémur.
Le trépas est survenu le 15 mai 1457, et la défunte laisse derrière elle son époux Eusaias.

Fait à Lyon, le 8 aoust 1459


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melisende

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MessageSujet: Re: [Extinction] Eusaias   Lun 8 Aoû - 19:50

Merci monseigneur pour le certificat.

Concernant l'extinction, voici ce que dit le droit canon.

Ad mundi salutem per sanctificationem - Livre 1 Partie II section B a écrit:

    Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente.

    Extinction du sacrement du mariage.

    Article 2 : L’extinction du sacrement du mariage est une procédure automatique ne nécessitant qu’une constatation de l’officialité diocésaine.

    Article 3 : L’extinction du sacrement du mariage n’est applicable que dans deux seuls cas :

    - Article 3.1 : Le décès d’un des deux conjoints.

    - Article 3.2 : L’entrée dans les ordres d’un des deux conjoints.

    - Article 3.3 :Lorsque que l’entrée dans les ordres est le motif invoqué, l’extinction du sacrement du mariage implique une suspension définitive des devoirs conjugaux.

    - Article 3.4 : Lorsque que l’entrée dans les ordres est le motif invoqué et qu’il y a eut procréation, l’extinction du sacrement du mariage n’implique pas une suspension des devoirs parentaux.


    Article 4 : Lors d’une extinction du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

Vu l'article 2, et sachant que vous êtes officiants, votre accord devrait suffire.
Mais peut-être que l'on peut voir ensemble qui exactement peut faire cela ?
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BaronSengir

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MessageSujet: Re: [Extinction] Eusaias   Lun 8 Aoû - 21:22

Je le pense également, mais l'article parlant de l'officialité, je ne sais si le procureur ecclésiastique et/ou le président de l'officialité doit tout d'abord valider la chose. Je suis certes l'évesque dont dépend cette affaire, mais je ne suis qu'un simple official en cette officialité.

Tout comme une extinction que j'ai en mémoire, celle de Laduchesse, obligation qu'une messe soit dite pour la défunte, remariage possible sous deux ou trois mois et voilà...

Par suite, étant un jugement de l'officialité faut-il ou non transmettre copie au consistoire, tout comme les jugements "normaux" de l'officialité?

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melisende

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MessageSujet: Re: [Extinction] Eusaias   Lun 8 Aoû - 23:41

J'avoue avoir la même interrogation.
Sachant de plus que je n'ai plus de nouvelles du procureurs, il m'est bien malaisé de répondre.

Par contre, pas besoin d'envoyer à Rome, vu que c'est automatique. Contrairement par exemple à la dissolution:


Citation :
Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

- Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Episcopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.
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BaronSengir

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MessageSujet: Re: [Extinction] Eusaias   Lun 8 Aoû - 23:45

Si sa sublimissime passe elle pourra nous répondre sur qui doit rédiger l'acte. Je puis m'en charger mais seulement si elle me l'autorise.

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