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 Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage

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Sarah Elisabeth



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MessageSujet: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 11:36



Dernière édition par Sarah Elisabeth le Jeu 27 Nov - 12:12, édité 5 fois
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Sarah Elisabeth



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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 11:37

Citation :




AVIS SUR UNE EXTINCTION DE MARIAGE


En vertu du Sanctam Aristotelicam Ecclesiam Codex Iuris Canonici :
Citation :

    Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente. Extinction du sacrement du mariage. Article 2 : L’extinction du sacrement du mariage est une procédure automatique ne nécessitant qu’une constatation de l’officialité diocésaine.Article 3 : L’extinction du sacrement du mariage n’est applicable que dans deux seuls cas :

      - Article 3.1 : Le décès d’un des deux conjoints. [...]

    Article 4 : Lors d’une extinction du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

- Faisons annonce de :
L'extinction du mariage contracté entre Dame Jovalpeye et Messire Chris2403, tous deux paroissiens d'Autun, suite au décès de celui-ci.


- Certifions par la présente que :
Dame Jovalpeye est à nouveau apte au mariage et pourra, si elle le souhaite, à nouveau convoler lorsqu'un délai de deux mois à compter de la validation dudit décret par le Consistoire Pontifical Francophone se sera écoulé.



Rédigé et scellé le seizième jour de mai de l'an de grâce MCDLVIII.


SA Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Cardinal-Archevêque de Lyon,
Présidente de l'Officialité métropolitaine de Lyon.



SG Asdrubael de la Louveterie-Monfort,
Premier Archidiacre de Lyon.



SE Vincent Diftain d'Embussy
Cardinal-Evêque d'Autun,
Official.




Père Spads59,
Curé de Bourg,
Official.



Msg Wilgeforte de Torretta-Granitola,
Préfet du Saint-Office
Inquisitrice.

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Sarah Elisabeth



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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 11:38

Citation :






AVIS DE RECOMMANDATION SUR UNE DEMANDE DE DISSOLUTION DE MARIAGE





  • Parties

    - Nom IG des conjoints : Keltica & Intello39

    - Date du mariage : 6 mai 1457

    - Demande :
    Demanderesse : Keltica
    Motifs : Abandon & adultère de l'époux

    - Enfants : oui





  • Pièces annexes

    - Minutes de l'audience

    - Certificat de mariage

    - Certificat de baptême de Keltica

    - Entretien de Mgr Guillaume de Lyseuil avec Keltica






  • Réponse de l'officialité épiscopale

    - Avis : positif

    - Texte du Droit Canon sur lequel se fonde l'Officialité – « Ad mundi salutem per sanctificationem »

    Citation :Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Eglise par les sacrements.
    [...]

    Partie II : Le sacrement du mariage.

    [...]

    Section B : de l'annulation du sacrement

    [...]

    Dissolution du sacrement du mariage.

    Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

    Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

    - Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,

    - Article 6.2 : L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant frappé d’interdiction de remariage.

    - Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.

    - Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.
    - Recommandons :
    La dissolution du mariage contracté entre Keltica et Intello39 suite à l'abandon et l'adultère de celui-ci, les témoignages et les aveux de l'époux le confirmant.

    - Préconisons que :
    Keltica est autorisée à se remarier, en respectant un délai de deux semaines à la validation de la présente recommandation par le Consistoire Pontifical Francophone. Elle devra se confesser auprès de Son Eminence Ingeburge avant un éventuel remariage est est invitée à faire don de nourriture aux nécessiteux.
    Intello39 est interdit de remariage. Nous lui recommandons de rentrer dans les ordres afin de s'interroger sur le sens de ses actions et de suivre une vie plus saine et nous lui indiquons d'aller faire retraite dans un des ordres réguliers – thomiste, grégorien, cistercien ou franciscain – durant trois semaines.






Rédigé et scellé à Lyon le vingt-et-unième jour de février de l'an de grâce MCDLVIX.

Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Présidente de l'Officialité Episcopale de Lyon.



Monseigneur Guillaume de Lyseuil,
Evêque suffragant de Langres & official.



Dame Awenna Land,
Diaconesse de Bourg & official.



Monseigneur Graoully de la Louveterie,
Missus Inquisitionis faisant office de Procureur Ecclésiastique.

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Sarah Elisabeth



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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 11:38

Citation :






AVIS DE RECOMMANDATION SUR UNE DEMANDE DE DISSOLUTION DE MARIAGE





  • Parties

    - Nom IG des conjoints : Petrasis & Zeus007

    - Date du mariage : 12 mai 1457

    - Demande :
    Demanderesse : Zeus007
    Motifs : Abandon de l'époux

    - Enfants : non





  • Pièces annexes

    - Minutes de l'audience






  • Réponse de l'officialité épiscopale

    - Avis : positif

    - Texte du Droit Canon sur lequel se fonde l'Officialité – « Ad mundi salutem per sanctificationem »

    Citation :Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Eglise par les sacrements.
    [...]

    Partie II : Le sacrement du mariage.

    [...]

    Section B : de l'annulation du sacrement

    [...]

    Dissolution du sacrement du mariage.

    Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

    Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

    - Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,

    - Article 6.2 : L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant frappé d’interdiction de remariage.

    - Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.

    - Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.
    - Recommandons :
    La dissolution du mariage contracté entre Petrasis et Zeus007 suite à l'abandon de celui-ci, à noter que l'époux ne s'est d'ailleurs pas présenté à l'audience.

    - Préconisons que :
    Petrasis est autorisée à se remarier sous conditions. L'épouse n'ayant pas cru bon de fournir de témoins, de s'expliquer sans sombrer dans la bêtise la plus élémentaire, de faire montre de respect ou d'apporter des preuves quant à la profondeur de sa foi, nous demandons à ce que le délai avant remariage soit fixé par le Consistoire Pontifical Francophone. Une confession et un pèlerinage sont néanmoins requis, ainsi qu'une retraite d'un mois parmi les membres d'un ordre régulier.
    Zeus007 est autorisé à se remarier après un délai de trois mois à compter de la promulgation de la validation du présent avis par le Consistoire Pontifical Francophone. Nous lui recommandons de se confesser et de prendre garde aux femmes partageant facilement leurs charmes.






Rédigé et scellé à Lyon le vingt-et-unième jour de février de l'an de grâce MCDLVIX.

Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Présidente de l'Officialité Episcopale de Lyon.



Monseigneur BaronSengir,
Evêque suffragant d'Autun & official.



Tristan du Cost,
Diacre d'Autun & official.



Monseigneur Graoully de la Louveterie,
Missus Inquisitionis faisant office de Procureur Ecclésiastique.

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Sarah Elisabeth



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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 11:38

Citation :






RECONNAISSANCE D'EXTINCTION DE MARIAGE





  • Parties

    - Nom IG des conjoints : Miss. & Ptolémée

    - Date du mariage : 16 mars 1456

    - Demande :
    Demanderesse : Miss. (anciennement Misstelloo95)
    Motifs : Trépas de l'époux

    - Enfants : oui





  • Pièces annexes

    - Minutes de l'audience

    - Registre des baptêmes de la paroisse de Joinville

    - Registre des mariages de la paroisse de Joinville






  • Réponse de l'officialité épiscopale

    - Avis : positif

    - Texte du Droit Canon sur lequel se fonde l'Officialité – « Ad mundi salutem per sanctificationem »

    Citation :Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Eglise par les sacrements.
    [...]

    Partie II : Le sacrement du mariage.

    [...]

    Section B : de l'annulation du sacrement

    Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente.

    Extinction du sacrement du mariage.

    Article 2 : L’extinction du sacrement du mariage est une procédure automatique ne nécessitant qu’une constatation de l’officialité diocésaine.

    Article 3 : L’extinction du sacrement du mariage n’est applicable que dans deux seuls cas :
    - Article 3.1 : Le décès d’un des deux conjoints.

    [...]

    Article 4 : Lors d’une extinction du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
    - Annonçons :
    L'extinction du mariage contracté entre Miss. et Ptolémée suite au trépas de ce dernier.

    - Exigeons, au vu des faits constatés :
    Qu'un délai de trois mois soit observé avant toute publication de bans en vue d'un remariage et ce, à compter de la date de la promulgation du présent édit;
    Qu'une messe du souvenir soit organisée par la veuve en hommage au défunt;
    Que l'enfant né de l'union soit élevé dans les préceptes de la religion aristotélicienne;
    Que la veuve se présente au Palais Archiépiscopal de Lyon afin de se mettre au service de la communauté pendant un certain temps;
    Auquel cas le présent décret pourra et sera dénoncé devant la juridiction compétente.






Rédigé et scellé à Lyon le 9ième jour du mois de mai de l'an de grâce MCDLVIX.

Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Présidente de l'Officialité Episcopale de Lyon.



Monseigneur Guillaume de Lyseuil,
Evêque suffragant de Langres & official.



Melisende,
Diaconesse de Joinville & official.

[img*][/img]

Père Morell Bonneétoile,
Procureur Ecclésiastique.
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Sarah Elisabeth



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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 11:39

Citation :






RECONNAISSANCE D'EXTINCTION DE MARIAGE





  • Parties

    - Nom IG des conjoints : La_duchesse & Dovrimack

    - Date du mariage : 7 novembre 1457

    - Demande :
    Demanderesse : la_duchesse
    Motifs : Trépas de l'époux

    - Enfants : oui





  • Pièces annexes

    - Minutes de l'audience

    - Certificat de baptême de la_duchesse

    - Registre des baptêmes d'Autun

    - Certificat de décès de Dovrimack






  • Réponse de l'officialité épiscopale

    - Avis : positif

    - Texte du Droit Canon sur lequel se fonde l'Officialité – « Ad mundi salutem per sanctificationem »

    Citation :Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Eglise par les sacrements.
    [...]

    Partie II : Le sacrement du mariage.

    [...]

    Section B : de l'annulation du sacrement

    Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente.

    Extinction du sacrement du mariage.

    Article 2 : L’extinction du sacrement du mariage est une procédure automatique ne nécessitant qu’une constatation de l’officialité diocésaine.

    Article 3 : L’extinction du sacrement du mariage n’est applicable que dans deux seuls cas :
    - Article 3.1 : Le décès d’un des deux conjoints.

    [...]

    Article 4 : Lors d’une extinction du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
    - Annonçons :
    L'extinction du mariage contracté entre La_duchesse et Dovrimack suite au trépas de ce dernier.

    - Exigeons, au vu des faits constatés :
    Qu'une messe du souvenir soit organisée par la veuve en hommage au défunt;
    Que les enfants nés de l'union soit élevé dans les préceptes de la religion aristotélicienne.
    Auquel cas le présent décret pourra et sera dénoncé devant la juridiction compétente.






Rédigé et scellé le quatorzième jour de mai de l'an de grâce MCDLIX.

Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
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Charles de Margny-Riddermark,
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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 11:39

Citation :






RECONNAISSANCE D'EXTINCTION DE MARIAGE





  • Parties

    - Nom IG des conjoints : Gargantua & Natachaka

    - Date du mariage : 19 mai 1456

    - Demande :
    Demandeur : Gargantua
    Motifs : Trépas de l'épouse

    - Enfants : oui





  • Pièces annexes

    - Minutes de l'audience

    - Registre des mariages de la paroisse de Joinville

    - Registre des obsèques de la paroisse de Joinville






  • Réponse de l'officialité épiscopale

    - Avis : positif

    - Texte du Droit Canon sur lequel se fonde l'Officialité – « Ad mundi salutem per sanctificationem »

    Citation :Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Eglise par les sacrements.
    [...]

    Partie II : Le sacrement du mariage.

    [...]

    Section B : de l'annulation du sacrement

    Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente.

    Extinction du sacrement du mariage.

    Article 2 : L’extinction du sacrement du mariage est une procédure automatique ne nécessitant qu’une constatation de l’officialité diocésaine.

    Article 3 : L’extinction du sacrement du mariage n’est applicable que dans deux seuls cas :
    - Article 3.1 : Le décès d’un des deux conjoints.

    [...]

    Article 4 : Lors d’une extinction du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
    - Annonçons :
    L'extinction du mariage contracté entre Gargantua et Natachaka suite au trépas de cette dernière.

    - Exigeons, au vu des faits constatés :
    Qu'une messe du souvenir soit organisée par le veuf en hommage à la défunte;
    Que les enfants nés de l'union soient élevés dans les préceptes de la religion aristotélicienne;
    Que le veuf se présente au Palais Archiépiscopal de Nevers, puisque résidant désormais à Cosne, afin de se mettre au service de la communauté pendant la durée jugée bonne par l'évêque suffragant de Nevers;
    Auquel cas le présent décret pourra et sera dénoncé devant la juridiction compétente.






Rédigé et scellé le quatorzième jour de mai de l'an de grâce MCDLIX.

Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Présidente de l'Officialité Episcopale de Lyon.



Monseigneur BaronSengir,
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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 11:40

Citation :






RECONNAISSANCE D'EXTINCTION DE MARIAGE





  • Parties

    - Nom IG des conjoints : Valdemeuse & Cindouly

    - Date du mariage : 15 novembre 1457

    - Demande :
    Demandereur : Valdemeuse
    Motifs : Trépas de l'épouse

    - Enfants : oui





  • Pièces annexes

    - Minutes de l'audience

    - Registres paroissiaux de Bourg






  • Réponse de l'officialité épiscopale

    - Avis : positif

    - Texte du Droit Canon sur lequel se fonde l'Officialité – « Ad mundi salutem per sanctificationem »

    Citation :Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Eglise par les sacrements.
    [...]

    Partie II : Le sacrement du mariage.

    [...]

    Section B : de l'annulation du sacrement

    Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente.

    Extinction du sacrement du mariage.

    Article 2 : L’extinction du sacrement du mariage est une procédure automatique ne nécessitant qu’une constatation de l’officialité diocésaine.

    Article 3 : L’extinction du sacrement du mariage n’est applicable que dans deux seuls cas :
    - Article 3.1 : Le décès d’un des deux conjoints.

    [...]

    Article 4 : Lors d’une extinction du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
    - Annonçons :
    L'extinction du mariage contracté entre Valdemeuse et Cindouly suite au trépas de cette dernière.

    - Exigeons, au vu des faits constatés :
    Qu'une messe du souvenir soit organisée par la veuve en hommage à la défunte;
    Que les enfants nés de l'union soit élevé dans les préceptes de la religion aristotélicienne.
    Auquel cas le présent décret pourra et sera dénoncé devant la juridiction compétente.






Rédigé et scellé le quatorzième jour de mai de l'an de grâce MCDLIX.

Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Présidente de l'Officialité Episcopale de Lyon.



Maelice,
Diaconesse de Montbrisson & official.



Charles de Margny-Riddermark,
Chanoine d'Autun & official.


Père Morell Bonneétoile,
Procureur Ecclésiastique.
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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 11:40

Citation :



Levée d’interdiction de remariage.


Nous, Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau, Primat de France, Archevêque de Lyon, Protonotaire Apostolique, devant le Très Haut, et sous le regard d’Aristote,


   Annonçons en ce jour la levée de l’interdiction de remariage, qui avait été prononcée le quinzième jour du mois de mai de l’an 1459 par notre prédécesseur à l’Archevêché de Lyon, pour les fidèles Flaiche et MarieAlice, après que demande nous ait été faite en ce sens.

   Le délai ayant été dépassé et en considérant l’avis de dissolution de mariage, les deux ex-époux sont à présent libres de se remarier.

Ad majorem Dei gloriam,



Fait à Lyon, le XXIVe jour du mois de Mars de l’an de grâce MCDLX.





Dernière édition par Sarah Elisabeth le Jeu 27 Nov - 11:42, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 11:40

Citation :
A toute personne qui lira,


Salutations,

Moi, Frère Eusaias Blanc Combaz, agissant en tant que Procureur Ecclésiastique de Bourgogne, porte à votre connaissance le fait suivant :

Eu égard au décès constaté de monsieur Kohlanta ;

et

Attendu que la Bulle pontificale "Ad mundi salutem per sanctificationem" stipule que :

Citation :

    Article 2 : L’extinction du sacrement du mariage est une procédure automatique ne nécessitant qu’une constatation de l’officialité diocésaine.Article 3 : L’extinction du sacrement du mariage n’est applicable que dans deux seuls cas :

      - Article 3.1 : Le décès d’un des deux conjoints.

    Article 4 : Lors d’une extinction du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.


Déclare que le mariage contracté entre le dame Do….et monsieur Kohlanta, est désormais "éteint".

Ce mariage fut célébré le 31 Mai 1458, mariage célébré par Guiguil51 alors évêque de Langres.

Compte tenu du fait que la période de deuil a duré depuis des mois, l'extinction de ce mariage ne sera accompagnée d'aucune modalité supplémentaire.



Fait à Lyon, ce mardi 20 février 1460,
Frère Eusaias Blanc Combaz.

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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 11:43

Citation :


Extinction de Mariage


Nous, Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d’Embussy-Taschereau, Archevêque de Lyon, Protonotaire Apostolique, Préfet de la Biblihomélie Romaine, Vice-Primat de France, devant le Très-Haut et sous le regard d’Aristote,


Après avoir examiné et étudié avec attention toutes les pièces et dossiers portés à notre connaissance, eu égard au décès du Sieur Aleryk, nous confirmons et attestons que le mariage entre ledit et Dame Aryanha est désormais éteint.

En raison des circonstances entourant ladite extinction de mariage, cette dernière ne sera accompagnée d'aucune modalité supplémentaire.



Fait à Lyon, le XXIIIe jour du mois de juin de l’an de grâce MCDLX.


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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 11:51

Citation :
http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=201902#201902
Citation :A l'attention de Monseigneur Ingeburge, Archevêque de Lyon,

Moi MrGroar, Cardinal National Electeur du Consistoire Pontifical Francophone, annonce le verdict prononcé par l'fficialité Episcopale de Lyon à propos de l'annulation de mariage de Acis et Mephisto30.

Le mariage est donc annulé par abandon de l'époux par l'aépouse et pour cause d'adultère de la part de l'épouse.

L'épouse Acis est donc reconnue coupable d'adultère et d'abandon de son époux et est ainsi interdite de remariage. En outre, elle devra faire des excuses publiques en gargote, effectuer un pèlerinage comprenant la visite de toutes les églises de Franche-Comté et elle devra faire un don de 50 écus au clergé de Franche Comté.

La Garde Episcopale locale est chargée de veiller à la bonne application de cette peine.

Que le Très Haut pardonne les lenteurs administratives.


Fait à Rome le 21 décembre 1456,
Au nom du Consistoire Pontifical francophone,
MrGroar, Cardinal National Electeur.


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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 11:51

Citation :
Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Cardinal de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne,
Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,



En vertu du Sanctam Aristotelicam Ecclesiam Codex Iuris Canonici :

Citation :Dissolution simplifiée du sacrement du mariage.

La dissolution n’est pas une annulation, le mariage reste considéré valide, mais les obligations entre époux sont levées. Pour les nobles, si la règle de L’Hérauderie nationale le permet : port conjoint du titre, et enfants gardant droit à leur héritage.

Si le conjoint meurt, le remariage est possible après une période de deuil.

- Faisons annonce de :
La dissolution du mariage contracté entre Dame Katarina et Messire Rolendiendelasource suite au décès de celui-ci.



- Certifions que :
Dame Katarina est à nouveau apte au mariage et pourra, si elle le souhaite, convoler lorsqu'un délai d'un mois à compter de la promulgation dudit décret se sera écoulé.


Rédigé et scellé à Lyon le vingt-deuxième jour de décembre de l'an de grâce MCDLVI.


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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 11:52

Citation :
Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Cardinal de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne,
Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,



En vertu du Sanctam Aristotelicam Ecclesiam Codex Iuris Canonici :

Citation :Annulation simple du sacrement du mariage
[...]
- Si le couple n’a pas eu d’enfant, et n’a pas réussi à développer son amour dans une amitié vraie, les époux peuvent demander l’annulation de leur mariage en introduisant une demande en commun et en toute amitié. Ils pourront se remarier après s’être faits confesser, et avoir reçu l’absolution et fait pénitence.En regard des éléments portés à notre connaissance et des recommandations du sieur Willk Hertwig von Geistesberg, diacre de Bourg,

Faisons annonce de :

L'annulation rétroactive du mariage, non consommé, contracté entre Dame Valentine_e et Messire Cougnoufette.
Le mariage est donc réputé ne jamais avoir existé, les effets en découlant également.

Le remariage est autorisé dans un délai de trois mois à compter de la date de promulgation du présent décret et après confession auprès du prélat ayant autorité sur leur paroisse de résidence et absolution.
Les deux ex-époux devront en outre suivre la pénitence imposée par ledit prélat.


Rédigé et scellé à Lyon le vingt-troisième jour de janvier de l'an de grâce MCDLVII.

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Sarah Elisabeth



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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 11:53

Citation :
Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Cardinal de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne,
Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,



Vu
- le Sanctam Aristotelicam Ecclesiam Codex Iuris Canonici :

Citation :- En cas de disparition, éloignement, retraite spirituelle du conjoint pendant un temps supérieur à deux mois, et qu’il refuse tout contact, le mariage peut-être annulé, mais le remariage interdit pour celui qui a été reconnu coupable d’abandon conjugal.- la recommandation de l'Officialité Episcopale de Lyon produite à l'issue d'une audience s'étant déroulée selon ls critères définis par le même corpus juridique,
- nos prérogatives de Cardinal Romain,
- et le temps plus qu'irraisonnable que prend le Consistoire Pontifical Francophone à statuer

Faisons annonce de :



L'annulation du mariage contracté entre Dame Thelilou et Sieur Hadex.
Etant l'épouse abandonnée, Dame Thelilou a autorisation de se remarier après confession auprès de son évêque et absolution rendue par celui-ci, le Sieur Hadex se voyant quant à lui interdit de remariage. Ce dernier devra en outre suivre la pénitence imposée par l'Officialité Episcopale de Lyon à savoir confession auprès de son curé, don de 50 écus à son diocèse, tour des églises de son diocèse, excuses publiques envers son ex-épouse.

Nos excuses les plus sincères envers la demanderesse pour le temps qu'elle a dû patienter pour se voir libérée de son joug.


Rédigé et scellé à Rome le premier jour de mars de l'an de grâce MCDLVII.



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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 11:54

Citation :
Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Cardinal de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne,
Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
Archevêque métropolitain de Lyon,



En vertu du Sanctam Aristotelicam Ecclesiam Codex Iuris Canonici :

Citation :Dissolution simplifiée du sacrement du mariage.

La dissolution n’est pas une annulation, le mariage reste considéré valide, mais les obligations entre époux sont levées. Pour les nobles, si la règle de L’Hérauderie nationale le permet : port conjoint du titre, et enfants gardant droit à leur héritage.

Si le conjoint meurt, le remariage est possible après une période de deuil.

- Faisons annonce de :
La dissolution du mariage contracté entre Messire Totoriflette_le_vrai et Dame Jps69sandrine suite au décès de celle-ci.



- Certifions que :
Messire Totoriflette_le_vrai est à nouveau apte au mariage et pourra, s'il le souhaite, convoler lorsqu'un délai d'un mois à compter de la promulgation dudit décret se sera écoulé.


Rédigé et scellé à Lyon le quinzième jour de mai de l'an de grâce MCDLVII.


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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 11:55

Citation :




AVIS DE RECOMMANDATION SUR UNE DEMANDE D'ANNULATION (DISSOLUTION) DE MARIAGE


Officialité épiscopale de LYON

Nom IG des conjoints : Xariane et Nsaymar

Date du mariage : 21 décembre 1456

Demande :


    Demandeur : Sieur Nsaymar Motifs : Décès de l'épouse


Enfants : oui, trois

Pièces annexes :


    Minutes de l'audiencefrère roger a écrit:Citation :En ce jour, je constate l'éradication In Gratibus, indices forts de rupture définitive du lien entre l'âme et le corps de la dénommée Xariane, domiciliée à Draguignan dans le Comté de Provence et Né(e) un 04 Juillet. La dernière connexion neuronale a eu lieu le 01 Mai 1457 à 02h33. D'après le témoignage de son mari nsaymar, Xariane se prénommait : Di Carpetra Casaviecchi, Baronne, seigneur de Mouxy et Marazion. Le corps a été transporté dans la seigneurie de Mouxy et est mère de trois enfants. Xariane Casaviecchi peut donc être considérée comme défunte sauf contre-expertise plus poussée d'un clerc ou un médecin. Frère RogerVicaire diocésain de Limoges en visite res parendo dans la seigneurie de Mouxy. [HRP]perso ig : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Xarianelieu du mariage : http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=13008&start=30témoignages du ljd nsaymar: la joueuse arrête le jeu, donc on peut commencer[/HRP]

[size]

Réponse de l'officialité épiscopale :

[/size]

    Avis : positif Texte de DC : Citation :Dissolution simplifiée du sacrement du mariage.La dissolution n’est pas une annulation, le mariage reste considéré valide, mais les obligations entre époux sont levées. Pour les nobles, si la règle de L’Hérauderie nationale le permet : port conjoint du titre, et enfants gardant droit à leur héritage.Si le conjoint meurt, le remariage est possible après une période de deuil. Type d'annulation : dissolution simplifiée Conséquences : remariage pour l'époux autorisé Recommandations : Confession auprès du clergé de Bourg, deuil porté trois mois et accord de l'Archevêque pour le remariage






Rédigé et scellé à Lyon le trentième jour de juin de l'an de grâce MCDLVII.

Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Présidente de l'Officialité Episcopale de Lyon.



Dolmance H.G. Larose,
Official.



Arthefax,
Official.


Père Graoully,
Procureur Ecclésiastique.

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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 11:56

Citation :





Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Cardinal de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne,
Archevêque métropolitain de Lyon,


En vertu du Sanctam Aristotelicam Ecclesiam Codex Iuris Canonici :

Citation :

    Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente. Extinction du sacrement du mariage. Article 2 : L’extinction du sacrement du mariage est une procédure automatique ne nécessitant qu’une constatation de l’officialité diocésaine.Article 3 : L’extinction du sacrement du mariage n’est applicable que dans deux seuls cas :

      - Article 3.1 : Le décès d’un des deux conjoints. [...]

    Article 4 : Lors d’une extinction du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

- Faisons annonce de :
L'extinction du mariage contracté entre Dame Elzebeth et Emil.114 suite au décès de celui-ci.


- Certifions par la présente que :
Dame Elzebeth est à nouveau apte au mariage et pourra, si elle le souhaite, à nouveau convoler lorsqu'un délai d'un mois à compter de la promulgation dudit décret se sera écoulé.



Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le septième jour du mois de janvier de l'an de grâce MCDLVIII.



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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 11:59

Citation :


    Validation de demande de dissolution de mariageLane et Alexandre OlundA l'attention de Monseigneur Pie de Valence et in extenso à l'Officialité Épiscopale de Lyon,Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés, annonçons l'acceptation du verdict proposé quant à la demande de dissolution de mariage de Lane et de Alexandre Olund.Attendu que le droit canon dispose que :

      Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple. Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

        Article 6.1 : La disparition des sentiments amoureux entre les époux

      Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

    Nous validons la demande de l'Officialité Épiscopale de Lyon émise en date du 29 Avril 1461.Les pénitences infligées sont donc les suivantes :

    • Les deux époux sont frappés d'interdiction de remariage pour une durée d'un mois ; soit jusqu'au 29 Mai 1461.
    • Chacun des époux devra faire pénitence et réfléchir aux obligations du mariage en se rendant en pèlerinage en la Cathédrale de leur choix.
    • La garde de l'enfant mâle sera confiée à la mère, avec possibilité de rencontre avec le père.
    • La fille adoptée, Jenifaela, sera confiée à la garde du père, jusqu'à sa majorité, c'est à dire jusque ses 14 ans.
    • Enfin, si l'un des deux souhaite se remarier un jour, il/elle devra avoir obtenu l'absolution après la confession auprès de son évêque.

    Fait à Rome le dixième jour de mai de l'an de grâce 1461,Au nom du Consistoire Pontifical francophone,Son Éminence Uriel de Réaumont Kado'Ch, Cardinal National Électeur.

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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 12:00

Citation :


    Validation de demande de dissolution de mariageErwelyn et WaxilartA l'attention de Monseigneur Pie de Valence et in extenso à l'Officialité Épiscopale de Lyon,Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés, annonçons l'acceptation du verdict proposé quant à la demande de dissolution de mariage de Erwelyn et de Waxilart. Attendu que le droit canon dispose que :

      Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple. Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

        Article 6.1 : La disparition des sentiments amoureux entre les époux Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.

      Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

    Nous validons la demande finale de l'Officialité Épiscopale de Lyon émise en date du six août MCDLXI. Dès lors, les pénitences infligées sont donc les suivantes :

    • Erwelyn devra fournir trois cierges à l'église de son village et assister à la prochaine messe.

    • Waxilart est frappé d'interdiction de remariage pour une durée de trois mois au sortir de sa retraite.


    • Enfin, si l'un des deux souhaite se remarier un jour, il/elle devra avoir obtenu l'absolution après la confession auprès du prêtre de leur paroisse.


    Fait à Rome le vingt-quatrième d'août de l'an de grâce 1461, Au nom du Consistoire Pontifical francophone, Son Éminence Uriel de Réaumont Kado'Ch, Cardinal National Électeur.

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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 12:02

Citation :


    Validation de demande de dissolution de mariageRosalinde & FinnA l'attention de Monseigneur Aegon et de l'Officialité Épiscopale d'Autun,Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés, annonçons l'acceptation du verdict proposé quant à la demande de dissolution de mariage de Rosalinde et de Finn, émis par l'Officialité Épiscopale d'Autun en date du huit novembre 1461.Attendu que le droit canon dispose que :Citation :Dissolution du sacrement du mariage.Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :- Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeures.Nous validons la demande finale de l'Officialité Épiscopale d'Autun. Dès lors, le consistoire Pontifical confirme les décisions suivantes :

      - Le mariage contracté par Rosalinde d'Pommières et son époux Finn d'Pommières le douze de décembre mil quatre cent soixante en la cathédrale de Troyes, et célébré par Mgr Lotx, est prononcé dissous.- La garde de l'enfant Léonard et son éducation seront confiés à sa mère, qui devra s'assister d'un confesseur choisi et déclaré par icelle à l'évêque de son diocèse de résidence.- Le père Finn d'Pommières pourra visiter son fils à loisir pourvu qu'il en assume les frais.- Les deux parents devront tous deux participer à part égale à l'entretien matériel de leur fils.- Le mariage étant d'intention indissoluble, l'offense faite au Créateur de l'échec marital présent doit être expié sous la forme des pénitences que suit:

      • Les deux anciens époux observerons un jeûne et l’abstinence durant une période de deux mois, pour qu'ils considèrent dans leur privation celles auxquelles ils ont exposé et exposent par l'échec de leur ménage leur fils Léonard; soit jusqu'au 8 janvier 1462.
      • Les deux anciens époux se rendront en pèlerinage place d'Aristote, où il réciteront publiquement un Confiteor avant de se recueillir en la Basilique Saint-Titus, pour qu'ils puissent implorer le pardon divin pour n'avoir pas tenu le sacrement marital dans la révérence et la persévérance qui lui sied.
      • Les deux époux sont frappés d'une interdiction de se remarier de trois mois, à fin de leur rappeler le danger, l'invitation au péché, qu'il y a à se marier sans considérer prudemment l'avenir, et la compatibilité des caractères indispensable à la réussite d'un mariage, et s'être assuré de pouvoir tenir à jamais ses engagements de mari ou d'épouse. Eut égard aux délais de traitement du dossier par l'Officialité d'Autun, et en confirmation d'icelle, cette interdiction court jusqu'au 22 novembre 1461.

      • Enfin, si l'un des deux souhaite se remarier un jour, il/elle devra avoir obtenu l'absolution pour l'échec de son précédent mariage, après la confession auprès du prêtre de leur paroisse ou d'un prélat autorisé à donner ce sacrement.

      Fait à Rome le seizième de novembre de l'an de grâce 1461,Au nom du Consistoire Pontifical francophone,Son Éminence Adso, Cardinal National Électeur.


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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 12:04

Citation :

    Dissolution de mariage
    Miss. & Arthur_Pendragon

    A l'attention de Monseigneur Yut et de l'Officialité Épiscopale de Lyon,

    Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, prononçons la dissolution du mariage de Miss. & Arthur_Pendragon, après avoir étudié le dossier transmis par l'Officialité Épiscopale de Lyon.


      • Le mariage contracté entre Miss. et Arthur_Pendragon est dissous pour disparition de sentiments amoureux entre les époux.
      • L'adultère n'a pas été constaté validement au cours du procès et n'est donc pas retenu. S'il est malgré cela réel, encourageons les coupables à se confesser auprès du clerc de leur choix.
      • Miss. et Arthur_Pendragon sont frappés d'une interdiction de remariage de 2 mois à compter du 18 juin 1462, date de l'avis rendu par l'Officialité de Lyon.
      • Chacun des époux devra aller se confesser sur l'échec de leur mariage auprès du clerc de leur choix.
      • L'enfant sera confié à la garde de la mère, mais le père pourra aller le voir lorsqu’il le voudra



    Fait à Rome le vingt-deuxième de juin de l'an de grâce MCDLXII,
    Au nom du Consistoire Pontifical francophone,
    Son Éminence Adso, Cardinal National Électeur.


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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 12:05

Citation :

    Validation de demande de dissolution de mariage
    Keltica & Amorri

    A l'attention de Monseigneur Yut et de l'Officialité Archiépiscopale de Lyon,

    Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés, annonçons l'acceptation de l'avis proposé quant à la demande de dissolution de mariage de Keltica et Amorri, émis par l'Officialité Épiscopale de Lyon en date du 18 juin 1462.


    Fait à Rome le vingt-neuvième de juin de l'an de grâce MCDLXII,
    Au nom du Consistoire Pontifical francophone,
    Son Éminence Adso, Cardinal National Électeur.


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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 12:05

Citation :

    Validation de demande de dissolution de mariage en procédure simplifiée
    Vorhax & Azenor...

    A l'attention de Monseigneur Yut,

    Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés, annonçons l'acceptation de l'avis proposé quant à la demande de dissolution de mariage de Vorhax & Azenor... , rédigé par Mgr Yut dans le cadre d'une procédure simplifiée pour disparition des sentiments amoureux, et transmis au consistoire le 11 août 1462.

    Précisons toutefois que l'interdiction de remariage de l'épouse qui a abandonné son domicile court à partir du moment où elle se sera manifestée à un clerc.



    Fait à Rome le onzième d'août de l'an de grâce MCDLXII,
    Au nom du Consistoire Pontifical francophone,
    Son Éminence Adso, Cardinal National Électeur.


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MessageSujet: Re: Registre des dissolutions, annulations et extinctions de mariage   Jeu 27 Nov - 12:06

Citation :

    Validation de demande de dissolution de mariage
    Jehanne_du_genevois & Nerval



    A l'attention de S.E. Yut et de l'Officialité Episcopale de Lyon,


    Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés, annonçons l'acceptation de l'avis proposé quant à la demande de dissolution de mariage de Jehanne_du_genevois & Nerval, émis par l'Officialité Episcopale de Lyon en date du 9 octobre 1462.


    Fait à Rome, ce quatorze octobre quatorze cent soixante-deux,
    Au nom du Consistoire Pontifical francophone,
    Adso, Cardinal National Electeur.


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